Voiture, véhicule motorisé à deux-roues… Tous les véhicules doivent avoir une assurance. À part la carte grise ou le certificat d’immatriculation, l’assurance auto est également obligatoire afin de pouvoir circuler sur la voie publique. Cependant, il n’est pas possible d’assurer un véhicule sans carte grise. Par contre, l’assurance auto peut être souscrite sous un nom différent de celui sur la carte grise véhicule. Cela arrive souvent quand vous conduisez un véhicule qui appartient à un membre de la famille, un proche ou un ami.
L’importance de la carte grise pour l’assurance
La carte grise doit être présentée à l’organisme assureur lors de la souscription à une assurance. Ce document officiel est la preuve que le véhicule est à vous et qu’il existe bel et bien. Au cours de l’acquisition d’un véhicule, le propriétaire doit entamer les démarches administratives afin d’obtenir un certificat d’immatriculation à son nom. Cela est valable pour tous les véhicules qu’ils soient neufs ou d’occasion.
La procédure pour l’obtention du certificat d’immatriculation doit être faite dans les 30 jours qui suivent l’acquisition du véhicule. Au-delà de ce délai, vous risquez une résiliation anticipée de l’assurance auto. De ce fait, la carte a donc une grande importance dans la demande d’assurance. Sachez que la demande carte grise se fait désormais en ligne. Alors, effectuez vos démarches sur cartegrise.net.
Pourquoi souscrire à une assurance auto sans en être le propriétaire ?
Il existe de nombreuses raisons pour assurer une voiture sous un autre nom :
- Le propriétaire du véhicule (conjoint, parent, ami ou enfant qui a hérité du véhicule) n’est plus autorisé à conduire un véhicule. Cette première situation est temporaire jusqu’à ce que vous trouviez une solution comme vente de véhicule ou changement de propriétaire ;
- Acheter un véhicule à un particulier : avant de finaliser la vente, vous devez impérativement assurer le véhicule même si vous n’avez pas encore obtenu une carte grise à votre nom.
Si le souscripteur à une assurance auto n’est pas le propriétaire du véhicule, il a trois options pour l’assurance :
- La souscription à l’assurance en la qualité de conducteur principal du véhicule assuré au nom d’une autre personne ;
- La souscription à l’assurance en la qualité de conducteur secondaire ;
- La souscription à l’assurance en la qualité de conducteur occasionnel.
Fonctionnement de l’assurance d’un véhicule qui ne vous appartient pas
Quand l’organisme assureur a accepté d’assurer le véhicule, assurez le véhicule en votre nom. Ainsi, vous serez le conducteur principal du véhicule. Assurer un véhicule qui n’est pas à vous offre également de nombreuses garanties sur le contrat d’assurance auto :
- Le contrat au tiers ;
- Le contrat au tiers enrichi ;
- Les couvertures tous risques.
Par contre, si le véhicule a subi des dégâts importants et qu’il est déclaré irréparable suite à un sinistre, l’indemnité est versée au propriétaire. C’est dans le cadre de la garantie “dommages au véhicule”. Cependant, si le véhicule est encore réparable, c’est l’assuré qui est indemnisé pour toutes les réparations.
